Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ROUX COMBALUZIER SCHINDLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROUX COMBALUZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUX COMBALUZIER SCHINDLER domicilié(e) 1-3 rue Dewoittine - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 801 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque ROUX COMBALUZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROUX COMBALUZIER arrivera à expiration en date du 16 février 2030.
ROUX COMBALUZIER SCHINDLER a également déposé les autres marques suivantes : SERENAL , SCHINDLER
ROUX COMBALUZIER SCHINDLER, Société anonyme - 1-3 rue Dewoittine - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 719801854
CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163786 - Publication au BOPI 2000-02-02
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429668 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738844 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05
Ascenseurs, monte-charge, escalators, appareils de levage, transbordeurs et élévateurs de toutes sortes, tous appareils électriques, hydrauliques, hydro-électriques, à air comprimé, mécaniques ou autres.Machines et moteurs (exceptés pour véhicules terrestres) pièces et parties constitutives desdits appareils.Machines et machines-outils;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordianteurs; extincteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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